Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site cultur-all.org est édité par :

  • Dénomination : Cultur'All
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Siège social : 27 rue Jean Bart, Maison des Associations, 59000 Lille, France
  • SIREN : 537 578 239
  • SIRET (siège) : 537 578 239 00031
  • N° de TVA intracommunautaire : FR22 537 578 239
  • Code APE / NAF : 5912Z — Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision
  • Date de création : 4 mars 2011
  • Adresse : e-mailcontact@cultur-all.org

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Louis Vincent Fichet, en sa qualité de représentant légal de l'association Cultur'All.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site cultur-all.org (textes, images, vidéos, sons, logos, charte graphique, éléments d'interface, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété de l'association Cultur'All ou de ses partenaires et ayants droit, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'association. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et signes distinctifs des partenaires figurant sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

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